Débat·Plateau ← Retour

Mentions légales

Éditeur du site

Débat Plateau Production — SAS au capital social de 40 000 €.
Siège social : 24 quai Saint-Antoine, 69002 Lyon, France.
SIRET : 892 447 015 00023 — RCS Lyon 892 447 015.
TVA intracommunautaire : FR62 892 447 015.
Téléphone : 04 78 92 14 60 — Email : studio@debatplateautv-lyon.fr.

Directeur de la publication

M. Julien Farge, président de la société.

Activité réglementée

Débat Plateau exerce sous licence d'entrepreneur de spectacles vivants n° PLATESV-L-2024-004512 (catégories 2 et 3). Les droits d'auteur et droits voisins des œuvres diffusées sont déclarés auprès de la SACEM et de la SACD. L'activité est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de MMA Entreprise.

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, visuels, formats d'émission) est la propriété exclusive de Débat Plateau Production. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort de la cour d'appel de Lyon.